ZOEIN

LE PROJET SOUTENU

Expérimentation du "Revenu de Transition Ecologique"

LE CONTEXTE

Né d'une expérimentation en Suisse, le modèle de « Coopérative locale de Transition Ecologique » (CTE) et de « Revenu de Transition Ecologique » (RTE) a pour objet de soutenir le lancement d’activités écologiques et d’utilité sociale peu ou pas rentables à court terme (agriculture durable, production d'énergies renouvelables, cyclo-logistique, éco-construction,"low techs"...). Le dispositif consiste en une contrepartie monétaire (variable selon les structures et évolutive) et un accompagnement à des personnes s’engageant dans une activité répondant aux enjeux écologiques et sociaux de leur territoire dans le cadre d’une coopérative sous statut SCIC ou CAE (coopérative d'activité et d'emploi), en lien avec des structures locales.

Depuis 2019, l’association Zoein expérimente ce modèle à travers trois projets pilotes : la Coopérative Tilt en Hauts-de-France, le projet TERA en Nouvelle Aquitaine et la Coopérative de Transition Ecologique de la Haute-Vallée de l’Aude. Ces recherches-actions font l’objet d’une capitalisation au fil de l’eau par le conseil scientifique pluridisciplinaire de Zoein, en partenariat avec des acteurs de l’ESS en vue de la modélisation de méthodes et d’outils pour essaimer le concept sur d’autres territoires.

LE PROJET EN DETAIL

Pour renforcer les expérimentations et favoriser la mise en œuvre du concept dans les régions intéressées, Zoein souhaite structurer une « communauté apprenante » autour des questions de modèle économique et de contribution des modèles des SCIC et du CTE/RTE au développement des territoires pour une transition juste et solidaire.

Plusieurs actions sont prévues :

• des réunions mensuelles inter-territoires avec les équipes opérationnelles des 3 expérimentations territoriales pour partager des points d’actualités, des ressources et retours d’expériences entre pairs et coordonner les travaux collectifs,

• des « séminaires thématiques de travail » en lien avec les 3 expérimentations en cours : modèles économiques des CTE, ingénierie financière des RTE, gouvernance, écosystèmes coopératifs…

• des « visites apprenantes » pour aller à la rencontre de 4 nouveaux territoires intéressés et approfondir des enjeux opérationnels avec les parties prenantes des projets et les partenaires locaux.

Fin 2023, Zoein lancera également une étude-action afin de co-construire un référentiel d’évaluation des RTE pour mieux comprendre les effets produits sur les enjeux de transition écologique juste et solidaire dans les territoires et sur les acteurs impliqués, en particulier les personnes bénéficiaires du RTE. 

L’ensemble de ces travaux permettront de mieux accompagner le développement des nouvelles coopératives en Ile-de-France, Pays de la Loire, Région Sud et Grand Est, et également de formaliser, fin 2024, les prémices d’un « label CTE/RTE », un cadre de référence co-construit avec les parties prenantes sur la méthode et le modèle soutenable du concept afin de favoriser son essaimage.
 
 LA STRUCTURE

Créée en 2019, l'association Zoein a pour objet de promouvoir les activités de la Fondation Suisse d’utilité publique Zoein ainsi que le « Revenu de Transition Ecologique » (RTE), conceptualisé par Sophie Swaton, philosophe et économiste à l’Université de Lausanne, également présidente de la Fondation et de l’association Zoein. En France, l’association Zoein met en œuvre le RTE au travers de Coopératives locales de Transition Écologique (CTE) dont elle est sociétaire. Elle anime un réseau d’acteurs engagés dans ces expérimentations (chercheurs.ses, acteurs de l’ESS) et capitalise les enseignements en vue d’une diffusion des outils et méthodes développés.